|
 |
|
|
|
|
CONDITIONS GENERALES DE VENTES 1. Prix Tous les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. njoy-cigarette.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de njoy-cigarette.com jusqu'au complet encaissement du prix par la société njoy-cigarette. 2. Commande Le client peut commander sur Internet via le site www.njoy-cigarette.com. njoy-cigarette.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. njoy-cigarette.com s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, njoy-cigarette.com s'engage à en informer au plus vite le client. 3. Paiement Le règlement de vos achats s'effectue : soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, Carte Bleue soit par chèque bancaire En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque . 4. Disponibilité Les produits proposés par njoy-cigarette.com sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment du passage de la commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, njoy-cigarette.com s’engage en informer le client par mail ou par courrier dès réception des informations dans les meilleurs délais. La commande sera automatiquement annulée et le client immédiatement remboursé si le compte bancaire du client a été débité . 5. Remboursement Dans le cas ou njoy-cigarette.com effectuerait un remboursement de produits, il sera fait sur le compte paypal du client à l' adresse électronique du client dans un délais de 30 jours suivant la notification de remboursement. 6. Sécurisation des transactions njoy-cigarette met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. 7. Droit applicable Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Avignon (France) seront compétents. En cas de litige avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents. | |
|
|
|
 |
|
|
|